Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine BouchetTODO
/
PERLE DE LOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLE DE LOIRE
Domaine Bouchet SCEA SCEA

Numéro de dépôt :
3517403
Date de dépôt :
30/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2017
PERLE DE LOIRE de Domaine Bouchet

Présentation de la marque PERLE DE LOIRE

Déposée le 30 juillet 2007 par Domaine BouchetTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE DE LOIRE »

Le déposant est Domaine BouchetTODO domicilié(e) 43 bis route de Saint Aignan,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 599 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Bouchet SCEA domicilié(e) 43 bis route de Saint Aignan,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE LOIRE est expirée depuis le 30 juillet 2017.

Domaine Bouchet a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOIRE


Domaine Bouchet SCEA SCEA - 43 bis route de Saint Aignan,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France - SIREN 488599432


Domaine Bouchet SCEA - 43 bis route de Saint Aignan,37270 MONTLOUIS SUR LOIRE - 37270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Vins beneficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée comportant le terme Loire.